Mentions légales du site www.association-eclat.fr

Objet du site

Ce site a pour vocation la présentation d'ECLAT, association culturelle implantée à Pornichet en Loire Atlantique (44).

Conception et réalisation :

La conception et la réalisation et le développement du site sont assurés par la société OR BLEU COMMUNICATION. La mise à jour des textes et contenus est réalisée par les membres de l'association ECLAT.

Dispositions légales :

Le présent site respecte la LEN du 21 juin 2004 (Loi Electronique et Numérique) *. Il est déclaré et enregistré à la CNIL (Commissions Nationale Informatique et Libertés) :

* Article n°6 du Titre Ier de la LEN 2004 concernant la société OR BLEU COMMUNICATION :

Les personnes physiques ou morales qui assurent, même à titre gratuit, pour mise à disposition du public par des services de communication au public en ligne, le stockage de signaux, d'écrits, d'images, de sons ou de messages de toute nature fournis par des destinataires de ces services ne peuvent pas voir leur responsabilité civile engagée du fait des activités ou des informations stockées à la demande d'un destinataire de ces services si elles n'avaient pas effectivement connaissance de leur caractère illicite ou de faits et circonstances faisant apparaître ce caractère ou si, dès le moment où elles en ont eu cette connaissance, elles ont agi promptement pour retirer ces données ou en rendre l'accès impossible.

Propriété :

Ce site est protégé par les lois de la propriété intellectuelle et appartient à l'association ECLAT. L'association, précédemment citée est propriétaire des bases de données composant ce site.

  • E.C.L.A.T
  • 5 avenue des Muguets
  • 44380 Ste Marguerite de Pornichet
  • Tél. 06 82 24 39 54

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Conception, hébergement, référencement

Or bleu communication : Agence web - Création de site Internet

14 Rue Pierre Gilles de Gennes - Pôle Activ'Océan

85300 CHALLANS

Tel: 02 51 49 72 57

N° de siret : 495 356 107 00013 - RCS La Roche S/ Yon

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Responsabilités pour les auteurs de tous les contenus :

Les contenus présents sur le site, rédigés par les personnes physiques ou les représentants de personnes morales ne font pas l'objet d'un contrôle permanent par l'association ECLAT.

Directrice de publication : Christiane EMPEREUR

Droit d'accès aux informations :

Conformément à la LEN 2004 et aux recommandations de la CNIL, toute personne physique ou morale, par son représentant, peut demander l'accès aux données la concernant, ou concernant l'entité dont elle est responsable, afin d'en exiger la modification ou la suppression sur ce site.

Mise en application des présentes mentions légales :

Les présentes mentions sont mises à jour le 23 janvier 2019 et n'ont pas de limite dans le temps. L'association ECLAT se réserve le droit de ré-éditer ces mentions, à tout moment et sans préavis. Les utilisateurs du présent site sont donc invités à consulter régulièrement ces informations.